Les textes officiels de l'Ordre des Palmes Académiques

un résumé des textes en vigueur

au 05 janvier 2026

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historique des textes officiels de l'Ordre des Palmes Académiques

voir le décret du 04/10/55

voir l'arrêté du 30/11/56

voir l'arrêté du 20/05/57

voir le décret du 30/12/57

voir l'arrêté du 08/07/59

voir le décret du 31/08/59

voir le décret du 10/12/60

voir le décret du 10/06/61

voir le décret du 28/08/61

voir le décret du 09/02/62

voir l'arrêté du 13/03/62

voir le décret du 13/04/62

voir le décret du 13/04/62 (2)

voir l'arrêté du 13/04/62

voir les décrets du 02/12/63

voir le décret du 08/09/65

voir le décret du 11/08/77

voir le décret du 11/08/77 (2)

voir l'arrêté du 30/11/79

voir l'arrêté du 30/11/79 (2)

voir l'arrêté du 05/12/79

voir l'arrêté du 05/12/79 (2)

voir le décret du 19/04/02

voir le décret du 28/03/12

voir le décret du 10/06/15

voir l'arrêté du 01/07/16

voir le décret du 29/08/18

voir l'arrêté du 03/11/20

voir l'arrêté du 05/01/26

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